Accueil > Assurance Vie > Succession et bénéficiaires

Besoin d'information sur le démembrement de la clause bénéficiaire ? Le régime fiscal applicable dans le cadre de la succession est en perpetuel changement. Cela entraine une modification du paiment des droits, la gestion de l'épargne en est donc affectée. Trouver ici nos dossiers pour mieux vous y retrouver.

Le contrat d’assurance vie Vers l’Avenir du crédit Agricole

Le contrat d’assurance vie « Vers l’Avenir » est un contrat d’assurance vie multisupports de type collectif géré par l’assureur Predica et distribué par le Crédit Agricole. Ce nouveau contrat d'épargne d’assurance vie est destiné aux mineurs...
Publié le : 06/02/2009 | Classé sous : Assurance vie , Contrat multisupport , Sequoia , Vers l'Avenir

Le contrat d’assurance vie Gulliver du LCL

Le contrat d’assurance vie Gulliver est un contrat d’assurance vie multi-support de type collectif distribué par le Crédit Lyonnais LCL et géré par l’assureur Predica. Ce contrat d’assurance vie est destiné aux enfants mineurs...
Publié le : 24/01/2009 | Classé sous : Succession , Contrat multisupport , Predica , Gulliver

Démembrement de la clause bénéficiaire du contrat d'Assurance Vie

Le capital décès perçu est un bien propre du bénéficiaire. Toutefois, suivant la volonté du souscripteur, ce capital décès peut être démembré entre plusieurs bénéficiaires. Pour en saisir les avantages fiscaux, il est important de comprendre ce qu'est le démembrement du droit de propriété.
Publié le : 22/11/2008 | Classé sous : Assurance vie , Succession , Exonération , Bénéficiaire

Désigner les bénéficiaires d'un contrat d'assurance vie

Le contrat d'assurance vie, de part sa nature, peut être vu sous deux angles en permettant de préparer une capitalisation ou un succession simultanément. L’assuré reste toujours libre de retirer des fonds de son contrat et d'ajuster la répartition entre chaque bénéficiaire...
Publié le : 22/09/2008 | Classé sous : Assurance vie , Succession , Exonération , Bénéficiaire

Succession : paiement des droits fractionné ou différé

La revente de titres dont la propriété est démembrée n'entraine plus désormais une déchéance automatique du différé de paiement des droits...
Publié le : 30/04/2008 | Classé sous : Succession , Droits , nue-propriété

Réforme des successions. les régles changent adaptez votre contrat

Contrats non réclamés, taxation des bonus de fidélité... l'assurance vie fait l'objet de nombreux remaniements juridiques et fiscaux. La gestion de l'épargne en est donc affectée...
Publié le : 22/04/2008 | Classé sous : Succession , Fiscalité , Droits , Exonération

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