Comparaison du rendement entre rachat total et rachat partiel effectués sur un contrat d'assurance-vie. Calcul de la capitalisation et de l'imposition sur base d'un prélèvement libératoire et rappels des exonérations et imposition de la succession.
Fiscalité Assurance vie : fiscalité des contrats d’assurance-vie. Quelle imposition au décès du souscripteur ? Imposition des primes ? Détails de la fiscalité des contrats d’assurance-vie...
L'administration fiscale, dans le cadre d'une nouvelle instruction, pourrait revenir sur la neutralité des contrats multisupports. Pour tenir compte des modifications apportées par la loi Tepa...
Les mesures indiqués dans cet article s'appliquent uniquement au marché des particuliers. le marché des professionnels bénéficie d'un régime spécifique. Le capital décès et totalement exonéré de droits de succession...
les mesures indiqués dans cet article s'appliquent uniquement au marché des particuliers. le marché des professionnels bénéficie d'un régime spécifique. Ces règles sont applicables aux contras d'assurance....